(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 mai 2001 par la société CONVERSE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102818.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2021.
CONVERSE INC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424698 - Publication au BOPI 2005-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2464020 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24
Inscription le 22 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599393 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Inscription le 18 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°628132 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-18
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631153 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631154 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631156 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631152 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631155 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631150 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631145 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631144 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631143 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631151 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631146 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631149 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631148 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631147 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 5 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690254 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05